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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTSUM
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WEB SCOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEB SCOPE
ARTSUM SARL

Numéro de dépôt :
3034909
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2010

Présentation de la marque WEB SCOPE

Déposée le 16 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTSUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WEB SCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTSUM domicilié(e) 5 et 7 rue MORET, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 097 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUSTIN SERGE - France.

La marque WEB SCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEB SCOPE est expirée depuis le 16 juin 2010.

ARTSUM a également déposé les autres marques suivantes : METAPLAYER , PLAYDESK , LANDECK , MAD LOGGER , META CODER , Web Cutter , ECOSTREAM , MAGIC FOLDER , NET DELAY , Smart 3 PLAY


ARTSUM SARL - 5 et 7 rue MORET, 75011 PARIS - France - SIREN 401097647


RUSTIN SERGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Logiciel informatique, appareil et instrument de réception, d'enregistrement de transmission, de stockage, de traitement et/ou de reproduction du son/et/ou des images sur quelques supports que ce soit. Appareil, instrument et logiciel informatique de télécommunication télémétrie, télématique. Dispositif de télésurveillance.